DOMAINE ST JACQUES

Monsieur Raymond BERTRAND

Présentation de la marque DOMAINE ST JACQUES

Déposée le 16 mars 1978 par monsieur Raymond BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE ST JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond BERTRAND domicilié(e) VACQUEYRAS 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque DOMAINE ST JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE ST JACQUES est expirée depuis le 16 mars 1988.

Raymond BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE COL ST PIERRE , DOMAINE DE LA ROCAILLE